Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Chounut
M. michel kremer

Numéro de dépôt :
4178493
Date de dépôt :
05/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique

Présentation de la marque Chounut

Déposée par voie électronique le 5 mai 2015 par monsieur michel kremer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Chounut »

Le déposant est monsieur michel kremer domicilié(e) 53 rue du colombier - 36000 - chateauroux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. guillaume kremer domicilié(e) ZI les Narrons - 36200 - Argenton-sur-Creuse - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 41

michel kremer a également déposé les autres marques suivantes : CHOUQUETTE.FR , moelleux tatin , MK PATISSERIE , Chou'mania , Chou'Crok , MK MICHEL KREMER


M. michel kremer - 53 rue du colombier - 36000 - chateauroux - France


M. guillaume kremer - ZI les Narrons - 36200 - Argenton-sur-Creuse - France


Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Inscription le 2 août 2016 - Rejet total n°675941 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-02

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.